Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 août 2026
Document en cours de validation juridique — brouillon rédigé pour cadrer le service, à faire relire par un avocat avant tout lancement public.
Éditeur du site
[Nom de la société — société non encore immatriculée à ce jour], [forme juridique à définir], au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le n° [SIRET à compléter], dont le siège social est situé [adresse à compléter].
Directeur de la publication : [Nom].
Contact : [email à définir].
Hébergement
Application hébergée par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis). Données utilisateurs hébergées par Supabase, région Union Européenne (Francfort, Allemagne).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, méthodologie, interface) est la propriété de [Nom de la société], sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.